L'analyse économique du droit comme outil de la doctrine juridique : La bonne foi et la justice contractuelle
Ce texte explore l'emploi de l'analyse économique du droit comme outil de doctrine pour analyser les concepts de bonne foi et de justice contractuelle. La bonne foi est présentée comme l'exact contraire de l'opportunisme, concept assez déblayé dans la littérature économique. L'opportunisme se présente lorsque, dans un rapport de coopération entre deux ou plusieurs personnes, l'une d'elles s'affaire à modifier, par la ruse ou par la force, à son avantage et au détriment des autres, la répartition des gains conjoints résultant de ce rapport que chaque partie pouvait normalement envisager au moment de la création du rapport. Il perturbe le caractère gagnant-gagnant que doit avoir le contrat ou autre rapport de coopération et qui reflète la justice contractuelle. Le risque d'être victime d'opportunisme, de « se faire avoir », amène les acteurs économiques à prendre des précautions qui sont coûteuses et qui réduisent l'étendue des marchés. Le droit se rend utile en combattant l'opportunisme dans toutes ses multiples formes. En partie, cette défense prend la forme d'un éventail de concepts spécifiques à travers les codes. Pour maintenir la certitude du droit, la bonne foi, concept anti-opportunisme de dernier ressort, mais aux contours flous, est employé seulement là où aucun concept spécifique ne peut faire l'affaire. Son utilisation devrait conduire à terme à de nouveaux concepts spécifiques qui vont mener une existence autonome dans le code. La bonne foi, comme absence d'opportunisme, demeure le principe résiduel sous-tendant l'ensemble du droit des contrats et des sociétés commerciales.
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